Plan de classement des Archives départementales

I. Archives anciennes (avant 1790)

Les fonds anciens des Archives de Maine-et-Loire sont d’une exceptionnelle richesse. Remontant à l’époque carolingienne (le premier diplôme conservé est daté de l’an 845), ils sont particulièrement remarquables par leurs fonds religieux et notamment ceux des grandes abbayes comme Saint-Florent de Saumur, Saint-Aubin d’Angers et Fontevraud.
Les documents d’archives sont répartis suivant un cadre thématique, chaque thème étant désigné par une lettre de l’alphabet.

Série A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
(apanages et famille royale)            
            
Série B - Cours et juridictions
(Présidial d’Angers, Sénéchaussées, Prévôtés, Maîtrise des Eaux et Forêts, Elections, Greniers à sel, Maréchaussées, Chambre des Monnaies, Juridictions de police, consulaires et seigneuriales, Traites)        
            
Série C - Administrations provinciales
(Intendance de Touraine, contrôle des actes, commission intermédiaire d’Anjou)         
Série D - Instruction publique, Sciences et Arts         
(Université, Collèges, Ecoles, Sociétés  savantes)        
            
Série E - Féodalité, communes, bourgeoisie, famille        
(Titres féodaux et de famille, villes et communautés d’habitants, communautés de métiers)        
            
Série G - Clergé séculier        
G supplément  - Archives des cures et fabriques antérieures à 1790
(Evêché d’Angers et  Chapitre cathédral, mais aussi grandes institutions religieuses angevines telles que l’Officialité, les Séminaires, les Chapitres et toutes les paroisses de l’Anjou)        
            
Série H - Clergé régulier         
Supplément à la série H - Ordres religieux d’hommes et de femmes
(Abbayes angevines : Saint-Aubin, Saint-Serge, Saint-Nicolas, Saint-Florent, Saint-Maur, etc…, commanderies militaires, congrégations et communautés)
        
Série I - État civil protestant

II. Archives révolutionnaires (1790-1800)

Série L - Administration et Tribunaux

III. Archives modernes (1800-1940)

Série K - Lois, ordonnances, arrêtés
(Ordonnances, décrets, arrêtés, arrêtés préfectoraux, Conseil de Préfecture)
    
Série M - Administration générale et économie
(Administrations du département,  personnel de la Préfecture,  plébiscites et élections, police, hygiène et santé publique, population, affaires économiques, statistiques, agriculture, eaux et forêts, commerce et tourisme, industrie, travail et main-d’œuvre)
    
Série N - Administration et comptabilité départementales
(Département et commission permanente, conseils d’arrondissement, comptabilité général du département, bâtiments et mobiliers départementaux, Caisse départementale des retraites)
    
Série O - Administration et comptabilité communales, dons et legs
(Dossiers d’administration communales : voiries, bâtiments, comptabilité, dons et legs)
    
Série P - Finances, cadastre, postes
(Comptabilité générale des ministères, Trésor public, contributions directes et indirectes, Cadastre, Postes et télécommunications)
    
Série Q - Domaines, biens nationaux, enregistrement, hypothèques
    
Série R - Affaires militaires, organismes de temps de guerre
(Préparation militaire et recrutement, organisation de l’armée, anciens combattants et victimes de guerres, corps spéciaux de l’armée, gendarmerie, sapeurs-pompiers, occupation par les armées ennemies, prisonniers de guerres ennemies, organismes temporaires en temps de guerre)
    
Série S - Travaux publics et transports
(Ponts-et-chaussées, routes, chemins de fer, navigation intérieure, fleuves, rivières et cours d’eau, mines et énergies)
    
Série T - Enseignement général, affaires culturelles
(Enseignement, imprimerie, librairie, presse, Archives, affaires culturelles, théâtre, monuments historiques))

Série U - Justice (jusqu’en 1958)
(Fonds de la Préfecture, cours d’appel et d’assises, tribunaux de 1ère instance et de grande instance, justices de paix, juridictions prud’homales, tribunaux de commerce, juridictions d’exception)
    
Série V - Cultes
(clergé catholique séculier et régulier, organisation et police du culte catholique, bâtiments diocésains et paroissiaux, fabriques, cultes non catholiques, associations cultuelles issues de la loi de 1905 relative à la séparation des Eglises et de l’Etat)
    
Série X - Assistance et prévoyance sociale
(administration hospitalière, bureaux de bienfaisance, assistance et prévoyance sociales)
    
Série Y - Établissements pénitentiaires
(Fonds de la Préfecture, maison centrale de Fontevraud et des prisons départementales)
    
Série Z - Sous-préfectures
(Cholet, Saumur, Segré)
 
Série Alpha - Versements de documents antérieurs à 1940, devant être reclassés dans leur série d’origine.

IV. Archives contemporaines (depuis 1940)

Série W - Fonds des administrations
(Versements adminstratifs de la Préfecture, des sous-préfectures, des services déconcentrés de l’Etat et du Département)

V. Toutes périodes

Série E - Fonds notariaux et l’état civil
Les notaires, méticuleux et patients gestionnaires des biens, les prêtres, puis les maires, investis de la charge de l’état civil, entretiennent avec les habitants de l’Anjou une même relation de proximité qui fait de leurs actes des témoignages irremplaçables sur la vie des siècles passés.

5 E - Notaires
Toutes les études notariales angevines ont effectué un versement de leurs minutes et répertoires. Ces études sont le témoin de l’activité de plusieurs milliers de notaires depuis 1472 au XXe siècle.

6 E - Registres paroissiaux et d’état civil
Jusqu’en 1902, l’ensemble de ce fonds est consultable sous forme numérique en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales de Maine-et-Loire. Le plus ancien registre date de 1488.

HS - Archives hospitalières
(Fonds hospitaliers : Hôtel-Dieu, hôpitaux et hospices d’Angers, Baugé, Beaufort, Candé, Cholet, Doué, Montreuil-Bellay, etc…, pour la période XIIe-XXe siècles)

Série ETP - Fonds particuliers d’établissements et organismes publics
(Ecole d’Arts et Métiers d’Angers, Université d’Angers, CCI d’Angers, etc…)
    
Série AC - Archives communales déposées

VI. Archives privées

Série F - Fonds divers se rattachant aux archives civiles
(dépôts de notes d’érudits et de documents divers concernant l’histoire des familles dont : les  fonds Louis Raimbault et  Joseph Denais)

Série J - Archives d’origine privée
(XIIe-XXIe siècles, parmi lesquels les très beaux chartriers de Jarzé, Candé, Brissac, les, les fonds d’entreprises comme les filateurs Richard, de Cholet, la maison de vins Ackerman, , les fonds d’architectes  et les fonds d’associations)
    
Série Fi - Documents figurés
(Fonds composé de très riches collections de cartes, plans, gravures, affiches, cartes postales, photographies, du XVIe siècle à nos jours)

Série AV - Documents audiovisuels et sonores

VII. Fonds de reproduction

Série Mi - Microformes
    
Série Ph - Reproductions photographiques
    
Série Num - Reproductions sous forme numérique

VIII. Bibliothèques et documentation

BIBLIOTHEQUES

Série BIB - Bibliothèque historique
Série RES - Réserve
Série BA - Bibliothèque administrative
    
PERIODIQUES

Série PER - Revues
Série JO - Quotidiens, presse d’information locale
    
DOCUMENTATION DU SERVICE

Série DOC - Dossiers / fonds documentaires thématiques
    
PUBLICATIONS DES SERVICES D’ARCHIVES

Série AN - Archives nationales
Série AD - Services d’archives départementales
Série INV - Services centraux de l’État
Série AR - Services d’archives régionales
Séries AM - Services d’archives communales

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